{"product_id":"licence-commerciale-pomelo","title":"Licence commerciale POMELO","description":"\u003cp\u003e\u003cspan style=\"color: rgb(255, 128, 0);\"\u003e\u003cstrong\u003eVous êtes créatrice de vêtements ou accessoires et vous souhaitez utiliser notre patron POMELO ?\u003c\/strong\u003e\u003c\/span\u003e\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003eIl vous faut alors acheter une licence commerciale dématérialisée qui vous donne le droit de coudre ce modèle autant de fois que vous le voulez et de le commercialiser. La licence vous protège juridiquement. \u003cem\u003eUn PDF reprenant toutes les informations utiles au sujet de la licence vous sera envoyé après votre achat.\u003c\/em\u003e\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003eLe prix de la licence est de \u003cstrong\u003e39 € TVAC\u003c\/strong\u003e (si vous êtes assujetti.e à la TVA, veuillez nous écrire à coucou@klifoutis.com en mentionnant votre n° de TVA et ne pas acheter ici). \u003cstrong\u003eLe patron n'est pas inclus dans ce prix\u003c\/strong\u003e.\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003eCette licence commerciale vous permet d'utiliser le patron précité pour confectionner des pièces à partir de celui-ci et les vendre en respectant les conditions ci-dessous (le paiement vaut leur acceptation) :\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003e⭐ Chaque licence est valable pour \u003cstrong\u003eun seul patron dans toutes ses versions\u003c\/strong\u003e (bébé - enfant - femme - homme).\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003e⭐ La licence est valable \u003cstrong\u003eun an\u003c\/strong\u003e, à partir de la date d'achat. Dans le mois précédant la fin de celle-ci, vous recevrez un mail de rappel d'échéance. Vous aurez le choix de la renouveler ou d'arrêter la collaboration.\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003e⭐ La licence n'est \u003cstrong\u003epas remboursable\u003c\/strong\u003e en cours d'année, même en cas de cessation d'activité.\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003e⭐ Klafoutis reste entièrement propriétaire des patrons et tutoriels faisant l'objet de cette licence : vous avez le droit de vendre uniquement les \u003cstrong\u003emodèles cousus\u003c\/strong\u003e et non le patron en lui-même.\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003e⭐ Vous devez être un créateur ou une créatrice\u003cstrong\u003e déclaré(e)\u003c\/strong\u003e, confectionnant de manière artisanale.\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003e⭐ Vous pouvez vendre un\u003cstrong\u003e nombre illimité \u003c\/strong\u003ede pièces.\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003e⭐ Le \u003cstrong\u003eprix de vente\u003c\/strong\u003e de vos créations à partir de nos patrons est totalement libre, Klafoutis ne prend aucune commission sur vos ventes.\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003e⭐ Chaque licence est valable seulement pour la personne qui y a souscrit et qui confectionne les pièces.\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003e⭐ Vous avez le choix de mentionner ou non Klafoutis dans vos créations et sur vos réseaux sociaux.\u003c\/p\u003e\n\u003cp\u003e\u003cem\u003eNous proposons également des conditions d'achat particulières pour les professionnels, n'hésitez pas à nous contacter pour plus d'informations.\u003c\/em\u003e\u003c\/p\u003e","brand":"KLAFOUTIS Couture","offers":[{"title":"Default Title","offer_id":51359817072977,"sku":null,"price":39.0,"currency_code":"EUR","in_stock":true}],"thumbnail_url":"\/\/cdn.shopify.com\/s\/files\/1\/0467\/9440\/8091\/files\/Pomelo.png?v=1751554869","url":"https:\/\/klifoutis.com\/fr-fr\/products\/licence-commerciale-pomelo","provider":"KLAFOUTIS Couture","version":"1.0","type":"link"}